J 4° 34. - Mend. [MS :] XLIV. Memoires pour les religieux. - Recueil. - Mission de Bayeux / impr. - 1 Vol ; 4°. - BM Bx820.
J 4° 34/1. - Mémoire à consulter, et consultation, pour madame de Margeret, (abbesse de Saint Paul-lès-Soissons). - [Paris] : Knapen & Delaguette, au bas du Pont S. Michel , 1773. - 124 p. ; 4°.
J 4° 34/2. - Mémoire à consulter, et consultation. - Paris : Imprimerie de Butard, rue S. Jacques, à la Vérité , [1772]. - 120 p. ; 4°.
J 4° 34/3. - Observations et mémoires sur la physique, sur l’histoire naturelle et sur les arts et métiers ; avec des planches en taille-douce, dédié à Mgr. le comte d’Artois, par M. l’Abbé Rozier, chevalier de l’église de Lyon, de l’académie royale des sciences, beaux arts & belles lettres de Lyon, de la société impériale de physique & de botanique de Florence, &c. ancien directeur de l’école royale de médecine vétérinaire de Lyon. Tome premier. Janvier. - Paris : Hotel de Thou, rue des Poitevins , [1773]. - viii,86,3 p.lanches pliées ; 4°.
J 4° 34/4. - Declaration sacræ facultatis theologiæ Parisiensis, circà scriptum cui titulus : Declararion de la doctrine de la Sorbonne, sur l’instituion & la jusrisdiction des curés, contre les assertions du syndic du chapitre de Cahors. - Parisiis. - Typis Michaelis Lambert, vià Cithareâ , [1772]. - 24 p. ; 4°. - Relié après p. 40 des Observations et mémoires.
J 4° 35. - Receuil. [MS :] XLV. Assemblée du clergé. - Recueil. - Mission de Bayeux. - 1 vol. relié ; 4°. - 1086.
J 4° 35/01. - Harangue faite au roy d’Angleterre, à S. Germain en Laye le 15. Juin 1700. Par monseigneur l’évêque de Montauban, au nom de l’assemblée generale du clergé de France. - Montauban. - François Descaussat, Imprimeur du Roy, de l’Eveque, & de la Ville , [1700 ?]. - 4 p. ; 4°.
J 4° 35/02. - Harangue faite au Roy, à Versailles le 20. Septembre 1700. Par monseigneur l’eveque de Montauban, pour la clôture de l’assemblée generale du clergé de France. - [Montauban ?]. - [François Descaussat ?] , [1700 ?]. - 8 p. ; 4°.
J 4° 35/03. - Harangue faite au Roy à Versailles le 23. Mars 1707 par son eminence monseigneur le cardinal de Noailles archevêque de Paris, duc de Saint Cloud, pair de France, commandeur de l’ordre du S. Esprit, president de l’assemleée generale extraordinaire du clergé de France. - Paris,. - la Veuve François Muguet, Premier Imprimeur du Roy & du Clergé de France, ruë de la Harpe, aux trois Rois , [1707]. - p.agination à vérifier. ; 4°.
J 4° 35/04. - Harangue faite au Roi à Versailles le dimanche 3. Juin 1725. Par Monseigneur l’archevêque de Toulouse president de l’assemblée general du clergé de France, tenuë à Paris en l’année 1725. - Paris,. - Pierre Simon, Imprimeur du Clergé de France, ruë de la Harpe , [1725] , 16 p. ; 4°.
J 4° 35/05. - Harangue faite au Roi, à Fontainebleau le 20. Octobre 1725. par monseigneur l’evêque duc de Langres. 1725. - Paris,. - Pierre Simon, Imprimeur du Clergé de France, ruë de la Harpe , [1725]. - 9,[1] p. ; 4°.
J 4° 35/06. - Harangue faite au Roi, à Versailles le 17. Septembre 1730. par monseigneur l’evêque de Nismes, pour la clôture de l’assemblée general du clergé de France, tenuë à Paris au grand couvent des Augustins. - Paris : Pierre Simon, Imprimeur du Clergé de France, & de Monseigneur l’Illustrissime & Reverendissime Archevêque, ruë de la Harpe , à l’Hercule , 1730. - 19,[1] p. ; 4°.
J 4° 35/07. - Cahier presenté au Roy par les archevêques, evêques & autres ecclésiastiques, assemblez par permission de Sa Majesté en la ville de Paris, en l’année 1730. [... ]. - Paris : Pierre Simon, Imprimeur du Clergé de France, ruë de la Harpe , à l’Hercule , 1730. - 7,[1] p. ; 4°.
J 4° 35/08. - [Extrait du procès verbal de l’assemblée générale du clergé de France ? Document signé par des abbés, page de titre non photographiée]. - Paris : Pierre Simon, Imprimeur du Clergé de France, & de Monseigneur l’Illustrissime & Reverendissime Archevêque, ruë de la Harpe , à l’Hercule , 1730. - 20 p. ; 4°.
J 4° 35/09. - Harangue faite au Roi, à Versailles le 24. Février 1734. par monseigneur l’archevêque de Paris, président de l’assemblée générael extraordinaire du clergé de France. - Paris : Pierre Simon, Imprimeur du Clergé de France, & de Monseigneur l’Archevêque, ruë de la Harpe , à l’Hercule. MDCCXXXIV , [1734]. - 19,[1] p. ; 4°.
J 4° 35/10. - Lettre ecrite au Roi, par l’assemblée general du clergé de France, tenuë à Paris, au couvent des grands Augustins, en l’année mil sept cent trents. - [Paris] : [Pierre Simon, Imprimeur du Clergé de France ?] , [1734 ?]. - [ ?] p. ; 4°.
J 4° 35/11. - Harangue faite au Roi, à Versailles le 19. Mars 1734. par monseigneur l’archevesque de Tours, pour la clôture de l’assemblée generale extraordinaire du clergé de France. - Paris : Pierre Simon, Imprimeur du Clergé de France, & de Monseigneur l’Archevêque, ruë de la Harpe , à l’Hercule. MDCCXXXIV , [1734]. - [ ?] p. ; 4°.
J 4° 35/12. - Harangue faite au Roi, à Versailles le 5. Juin 1735. par monseigneur l’archevesque de Toulouse, pour l’ouverture de l’assemblée générale du clergé. - Paris : Pierre Simon, Imprimeur du Clergé de France, & de Monseigneur l’Archevêque, ruë de la Harpe , à l’Hercule. MDCCXXXV , [1735]. - 15,[1] p. ; 4°.
J 4° 35/13. - Harangue faite au Roi, à Versailles le 14. Septembre 1735. par monseigneur l’evesque comte de Valence, pour la clôture de l’assemblée generale extraordinaire du clergé. - Paris : Pierre Simon, Imprimeur du Clergé de France, & de Monseigneur l’Archevêque, ruë de la Harpe , à l’Hercule. MDCCXXXV , [1735]. - 10 p. ; 4°.
J 4° 35/14. - Cahier presenté au Roy par les cardinaux, archevêques, evêques & autres ecclésiastiques, assemblez par permission de Sa Majesté en la ville de Paris, en l’année 1735. contenant les articles qui concernent la jurisdiction ecclésiatique, [... ]. - Paris : Pierre Simon, Imprimeur du Clergé de France, ruë de la Harpe , à l’Hercule , 1735. - 8 p. ; 4°.
J 4° 35/15. - Cahier presenté au Roy par les cardinaux, archevêques, evêques & autres ecclésiastiques, assemblez par permission de Sa Majesté en la ville de Paris, en l’année 1735. contenant les articles qui concernent les biens temporels de leurs benefices, [... ]. - Paris : Pierre Simon, Imprimeur du Clergé de France, ruë de la Harpe , à l’Hercule , 1735. - 12 p. ; 4°.
J 4° 35/16. - Harangue faite au Roi, à Versailles le 7. Juin 1740. par monseigneur l’archevesque de Toulouse, pour l’ouverture de l’assemblée générale du clergé de France. - Paris : Pierre Simon, & Pierre-Guillaume Simon Fils, Imprimeurs du Clergé de France, ruë de la Harpe , à l’Hercule. M. DCC. XL , [1740]. - 19,[1] p. ; 4°.
J 4° 35/17. - Harangue faite au Roi, à Compiegne le Jeudy 18. Août 1740. par monseigneur l’evesque de Lescar, pour la clôture de l’assemblée générale du clergé de France. - Paris : Pierre Simon, & Pierre-Guillaume Simon Fils, Imprimeurs du Clergé de France, ruë de la Harpe , à l’Hercule. M. DCC. XL , [1740]. - 11,[1] p. ; 4°.
J 4° 35/18. - Cahier presenté au Roy par les archevêques, evêques & autres ecclésiastiques, assemblez par permission de Sa Majesté en la ville de Paris, en l’année 1740. contenant les articles qui concernent la jurisdiction ecclésiatique, [... ]. - Paris : Pierre Simon, & Pierre-Guillaume Simon fils, Imprimeurs du Clergé de France, au bas de la ruë de la Harpe , 1741. - 14 p. ; 4°.
J 4° 35/19. - Cahier presenté au Roy par les archevêques, evêques, & autres ecclésiastiques, assemblez par permission de Sa Majesté en la ville de Paris, en l’année 1740. contenant les articles qui concernent les biens temporels de leurs bénéfices, [... ]. - Paris : Pierre Simon, & Pierre-Guillaume Simon fils, Imprimeurs du Clergé de France, au bas de la ruë de la Harpe , 1741. - 11,[1] p. ; 4°.
J 4° 35/20. - Lettre d’un théologien de Rome à un françois de ses amis, au sujet des articles & de la lettre au Pape de l’assemblée du clergé de France de l’année 1755. - Rome : [s.n.] M DCC LVI , [1756]. - 7,[1] p. ; 4°.
J 4° 35/21. - Extrait du procès verbal de l’assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en 1750. contenant tout ce qui s’est passé depuis la seconde visite des commissaires du Roi, [... ]. - [Paris ?]. - [Pierre-Guillaume Simon?] , [1750 ?]. - 88 p. ; 4°.
J 4° 35/22. - Extrait des procès verbaux des assemblées générales du clergé qui ont reçû pour deputez des evêques coadjuteurs qui avoient été nommez par les assemblées provinciales. - [Paris ?] : [s.n.] , [1700 ?]. - 3[1] p. ; 4°. - De 1612 jusqu’en 1680.
J 4° 35/23. - Je me hâte, Monsieur de réparer une faute dans laquelle je suis tombé à la page 43. de ma dernière lettre. [... ]. - [Paris ?] : [s.n.] , [1720 ?]. - [3,1] p. ; 4°.
J 4° 35/24. - Liste des seigneurs qui composent l’assemblée générale du clergé de France, qui se tient à Paris aux Grands Augustins en l’année 1740. & leur logement. - Paris : Pierre Simon, & Pierre-Guillaume Simon fils, Imprimeurs du Clergé de France, ruë de la Harpe , à l’Hercule. M. DCC. XL , [1740]. - 7,[1] p. ; 4°.
J 4° 35/25. - État de distribution des bureaux de messeigneurs le prélats & de messieurs du second ordre, deputez à l’assemblée générale du clergé de France, tenuë à Paris en l’année 1740. - Paris : Pierre Simon, & Pierre-Guillaume Simon fils, Imprimeurs du Clergé de France, rue de la Harpe , 1740. - 4 p. ; 4°.
J 4° 35/26. - État de distribution des bureaux de messeigneurs le prélats & de messieurs du second ordre, deputez à l’assemblée générale du clergé de France, tenuë à Paris en l’année 1745. - [Paris] : [Simon ?] , [1745]. - 2 p. ; 4°.
J 4° 35/27. - Extrait du procès verbal de l’assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris par permission du Roy, au couvent des Grands Augustins en l’année mil sept cent soixante, [... ]. - Paris : Imprimerie de Guillaume Desprez, Imprimeur ordinaire du Roy & du Clergé de France M. DCC. LX , [1760]. - 72 p. ; 4°.
J 4° 35/28. - Monseigneur, Nous avons reçû ordre de vous mander de ne point rendre public l’extrait du procès verbal que nous avons l’honneur de vous envoyer [... ]. - [Paris] : [Guillaume Desprez] , [1760]. - 1 feuille ;. - 1/4°. - En date : A Paris le 25. Juillet 1760.
J 4° 35/29. - Monseigneur, J’ai l’honneur de vous informer que la province de Narbonne m’ayant fait l’honnerude m’associer à M. l’abbé de Broglie pour achever les fonctions de l’agence générale du clergé de France, [... ]. - [Paris] : [Guillaume Desprez] , [1760]. - [2] p. ; 4°. - En date : A Paris, le 11 Avril 1764. Signé en MS : L’abbé de Bausset.
J 4° 36. - Receuil. [MS :] [XL]VII. - Recueil. - Mission de Bayeux / impr. - 1 Vol ; 4°. - BM Bx 821. nø. 218 D.
J 4° 36/01. - Lettre sur le nouveau bréviaire de Paris, imprimé en M DCC XXXVI. - [Paris ?] : [s.n.] , [1736 ?]. - 11,[1] p. ; 4°. - En date : Le 23 Mars 1736.
J 4° 36/02. - Première lettre de monsieur l’abbé *** à un de ses amis, en réponse aux libelles qui ont paru contre le nouveau bréviaire de Paris. - Paris : Pierre Simon, Imprimeur du Clergé de France, ruë de la Harpe , 1736. - 21,[2] p. ; 4°. - Registré sur le registre IX. de la chambre royale des libraires & imprimeurs de Paris, no. 364.fol. 314 [... ] le seize Octobre mil sept cent trente-six.
J 4° 36/03. - Seconde lettre de monsieur l’abbé *** à un de ses amis, en réponse aux libelles qui ont paru contre le nouveau bréviaire de Paris. - Paris : Pierre Simon, Imprimeur de Monseigneur l’Archevêque, rue de la Harpe , 1736. - 20 p. ; 4°. - Registré sur le registre IX. de la chambre royale des libraires & imprimeurs de Paris, no. 364.fol. 314 [... ] le seize Octobre mil sept cent trente-six.
J 4° 36/04. - Troisiéme lettre de monsieur l’abbé *** à un de ses amis, en réponse aux libelles qui ont paru contre le nouveau bréviaire de Paris. - Paris : Pierre Simon, Imprimeur de Monseigneur l’Archevêque, rue de la Harpe , 1736. - 36 p. ; 4°. - Registré sur le registre IX. de la chambre royale des libraires & imprimeurs de Paris, no. 364. fol. 314 [... ] le seize Octobre mil sept cent trente-six.
J 4° 36/05. - Second mandement et instruction pastorale de monseigneur J Joseph Languet, archevêque de Sens, primat des Gaules et de Germanie, &c. au sujet du nouveau missel de Troyes. - Paris : Ches la Veuve Mazieres & J. B. Garnier, Imprimeurs & libraires de la Reine, rue saint Jacques à la Providence , [1738]. - 51,[1] p. ; 4°.
J 4° 36/06. - Premiere instruction pastorale de monseigneur l’évêque de Troyes, pour servir de reponse au mandement de M. l’archevêque de Sens, du 20 avril 1737. au sujet du missel de Troyes. - Paris : Barthelemy Alix, Libraire, ruë Saint Jacques, au-dessus de la ruë des Noyers, au Griffon , [1737]. - 94,[6] p. ; 4°. - De l’Imprimerie de Claude Simon.
J 4° 36/07. - Seconde instruction pastorale de monseigneur l’évêque de Troyes, pour servir de reponse au mandement de M. l’archevêque de Sens, du 20 avril 1737. au sujet du missel de Troyes. - Paris : Barthelemy Alix, Libraire, ruë Saint Jacques, au-dessus de la ruë des Noyers, au Griffon , [1737]. - 82,[6] p. ; 4°. - De l’Imprimerie de Claude Simon.
J 4° 36/08. - Mandement de monseigneur l’evesque d’Evreux, concernant le nouveau brevaire. - Evreux : Jean Malassis, Imprimeur de Monseigneur l’Illustrissime & Reverendissime Eveque , [1738]. - 4 p. ; 4°.
J 4° 36/09. - Lettre pastorale de monseigneur l’evêque d’Auxerre. - Auxerre. - F. Fournier, Imprimeur de Monseigneur l’Evêque , 1756. - 4 p. ; 4°. - Donné à Auxerre le 28 Octobre 1756.
J 4° 36/10. - Lettre pastorale de monseigneur l’evêque d’Auxerre, pour réfuter un écrit imprimé, intitulé : Lettre de M. Philopald de la Haye, trésorier curé d’Appoigny, au sujet de l’instruction pastorale de ce prélat, du 18. Juin précédent, sur la récitation à voix-basse du canon & de quelques autres priéres de la messe. - Auxerre. - F. Fournier, Imprimeur de Monseigneur l’Evêque , [1757]. - 24 p. ; 4°.
J 4° 36/11. – [Manque? A vérifier].
J 4° 36/12. - Instruction pastorale et ordonnance de monseigneur l’eveque d’Auxerre, sur la récitation à voix-basse du canon & de quelques autres priéres de la messe , & sur celles qui doivent précéder la communion des fidéles. - Auxerre. - F. Fournier, Imprimeur de Monseigneur l’Evêque , [1756]. - 14 p. ; 4°.
J 4° 36/13. - Lettre d’un ecclesiastique à un curé, où l’on expose le plan d’un nouveau bréviaire. - [s.l.] : [s.n.] , [17--]. - 11,[1] p. ; 4°.
J 4° 36/14. - Mandement de monseigneur l’évêque d’Evreux pour la translation des reliques de Saint Taurin, apôtre & premier évêque d’Evreux. - Evreux : Imprimerie de la Veuve Malassis, Imprimeur du Roi & de Monseigneur l’Evêque , [1762] , 17,[1] p. ; 4°.
J 4° 36/15. - Réponse d’un docteur de Paris, à un prestre du diocese d’Auxerre. En date du 8 Mars 1755. - [Paris ?] : [s.n.] , [1755 ?]. - 11,[1] p. ; 4°.
J 4° 37. - Receuil. [MS :] Arrets concernant la destruction des Jésuites. XLVIII. - Recueil. - Mission de Bayeux / impr. - 1 Vol ; 4°. - BM Bx 822. [Image]
J 4° 37/01. - Extrait des registres du parlement, arrest qui donne acte au procureur général du Roi, qu’il ne prétend rien pour Sa Majesté dans la propriété des terreins & bâtimens appartenans aux ci-devant soi-disans Jésuites, rue Saint Jacques, rue Saint Antoinem rue du Pot-de-Fer, à Gentilly, à Mont-Louis & à Mont-Rouge. Des 14 & 18 Janvier 1763. - [Paris ?] : [s.n.] , [1763?]. - Imprimeur et pagination à vérifier.
J 4° 37/02. - Arrest de la cour du parlement de Rouen, qui condamne au bannissement le frere Maxuel, professeur de théologie au collége des Jésuites de Rouen ; [... ]. Du 23 Août 1756. Extrait des registres de la cour. - [Rouen]. - Jacques-Joseph Le Boullenger, Imprimeur du Roi & du Parlement, rue des Jésuites , [1756]. - 4 p. ; 4°.
J 4° 37/03. - De par le Roi et nosseigneurs de parlement. Vente par continuation, en la maison professe des ci-devant soi-disans Jésuites, rue Saint Antoine. - [Paris] : [s.n.] , [1763]. - [1] p. - 1/4°. - Date manuscrite Du 3. fev. 1763. « Pareilles affiches sont sur la porte de ladite maison. »
J 4° 37/04. - Arrest de la cour du parlement, qui statue sur les requêtes présentées par plusieurs des ci-devant soi-disans Jésuites, aux chambres assemblées, afin de pensions annuelles & alimentaires. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , LXIII , [1763]. - 93 p. ; 4°. - Date manuscrite : 22 *bre 1763.
J 4° 37/05. - Lettre pastorale de monseigneur l’eveque de Langres, au clergé séculier & régulier de son diocese. - [Langres ?] : [s.n.] , [1763]. - 12 p. ; 4°. - Sur la dispersion des Jésuites. Relié après page 84 de l’Arrest de la cour du parlement.
J 4° 37/06. - Arrest de la cour de parlement de Rouen, qui ordonne que tous les prêtres & écoliers de la ci-devant société qui se disoit de Jesus, tant ceux sortis des maisons du ressort que ceux qui seroient venus d’ailleurs, seront tenus dans quinzaine, [... ] de faire en personne [... ] le serment ordonné par ladite cour [... ]. - Rouen : Imprimerie de Richard Lallemant, Imprimeur du Roi, près la Rougemare , 1763. - 7,[1] p. ; 4°.
J 4° 37/07. - Arrest de la cour du parlement. Paris, qui ordonne la suppression d’un decret de l’inquisition de Rome du 13 Avril 1763, portant condamnation d’une ordonnance & instruction pastorale de M. l’évêque de Soissons. Extrait des registres du parlement du 19 Mai 1763. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1763. - 7 p. ; 4°.
J 4° 37/08. - Arrest de la cour du parlement de Roüen qui authorise les economes sequestres proposés à la regie & administration des biens et revenus des cidevant se disant Jesuites des villes de Roüen Caën et ailleurs [... ]. - [Rouen ?]. - [Manuscrit] , 1763. - [4] p. ; 4°. - MS.
J 4° 37/09. - Extrait des registres du parlement du 5 Août 1763. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1763. - 8 p. ; 4°.
J 4° 37/10. - Extrait des registres du parlement du 5 Août 1763. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1763. - 6 p. ; 4°. - Différent.
J 4° 37/11. - Arrest de la cour du parlement, qui regle la forme de procéder à la liquidation des biens des colléges qui étoient occupés par les ci-devant soi-disans Jésuites. Du dix-neuf Août 1763. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1763. - 7,[1] p. ; 4°.
J 4° 37/12. - Arrest de la cour du parlement, qui ordonne l’exécution de l’arrêt du 22 Juillet précédent concernant les missions, & celui du 5 Août, concernant la liquidation des créanciers personnels des colleges qui étoient occupés par les ci-devant soi-disans Jésuites dans les lieux où il n’y a point de bureau d’administration. Extrait des registres du parlement. Du dix-neuf Août 1763. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1763. - 4 p. ; 4°.
J 4° 37/13. - Arrest de la cour du parlement, qui condamne un imprimé in 4° ayant pour titre : Lettre pastorale de monseigneur l’évêque de Langres, au clergé séculier & régulier de son diocèse, à être lacéré & brûlé par l’exécuteur de la haute-justice. Extriat des registres du parlement. Du 6 Septembre 1763. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1763. - 7,[1] p. ; 4°.
J 4° 37/14. - Arrest de la cour du parlement, qui condamne deux imprimés ayans pour titres : le premier, Nouvelles observations &c. le second, Instruction pastorale de M. l’archevêque de Paris, sur les atteintes données à l’autorité de l’église par les jugemens des tribunaux séculiers dans l’affaire des Jésuites, à Paris 1763, contenant cent vingt pages, à être lacérés & brulés par l’exécuteur de la haute-justice. Extrait des registres du parlement. Du vingt-un Janvier 1764. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1764. - 31,[1] p. ; 4°.
J 4° 37/15. - Adhesion de monseigneur l’évêque d’Amiens à l’instruction pastorale de monseigneur l’archeveque de Paris, sur les atteintes données à l’autorité de l’église par les jugemens des tribunaux séculiers dans l’affaire des Jésuites, communiquée à tout son diocése. - [Amiens ?] : [s.n.] , [1764]. - [ ?] p. ; 4°. - Pagination à vérifier.
J 4° 37/16. - Arrest de la cour de parlement de Toulouse, qui condamne au feu le livre intitulé R. P. Herm. Busembaum, societatis Jesu, SS. theologiae licentiati, theologia moralis, nunc pluribus partibus aucta, à R. P. Claudio Lacroix, Soc. Jesu, theologiae in universitate Coloniensi doctore, & professore publico. Editio novissima, diligenter recognita & emendata ab uno ejusdem societatis Jesu sacerdote theologo. Coloniae, sumpt. Fratrum de Tournes. 1757. &c. Extrait des registres du parlement. Du 9 Septembre 1757. - [Toulouse ?] : [s.n.] , [1757]. - 8 p. ; 4°.
J 4° 37/17. - Arrest de la cour du parlement, extrait des registres du parlement. Du 9 Mars 1764. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe , 1764. - 7,[1] p. ; 4°.
J 4° 37/18. - Arrest de la cour du parlement, portant envoi en possession du college de Lisieux de partie du college de Louis le Grand, & destination du surplus dudit college pour l’université, les boursiers, & aux autres objets énoncés dans les lettres patentes du Roi du 21 Novembre 1763. Extrait des registres du parlement. Du douze Mars mil sept cent soixante-quatre. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, & du College de Louis le Grand, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1764. - 14 p. ; 4°.
J 4° 37/19. - Lettres patentes du Roi, concernant la vente & la discussion des biens, meubles & immeubles de la compagnie & société des Jésuites, en la colonie de la Louisiane. Données à Versailles le 11 de Février 1764. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1764. - 4 p. ; 4°.
J 4° 37/19a. - Lettres patentes du Roi, concernant le recouvrement des revenus des bénéfices unis aux établissemens de la compagnie & société des Jésuites. Données à Versailles le 8 Février 1764. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1764. - 4 p. ; 4°.
J 4° 37/20. - Extrait des registres du parlement du vingt-deux Février mil sept cent soixante-quatre. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe , 1764. - 3,[1] p. ; 4°. - Au sujet des Jésuites.
J 4° 37/21. - Arrest de la cour du parlement, extrait des registres du parlement. Du 9 Mars 1764. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1764. - 7,[1] p. ; 4°.
J 4° 37/22. - Arrest de la cour du parlement, qui homologue une délibération du bureau d’administration du college de Louis-le-Grand, du 16 Février 1764, portant rétablissement pour le premier Octobre prochain les bourses fondées dans ledit college ; & que les ci-devant soi-disans Jésuites laissoient vacantes pour la plûpart. Extrait des registres du parlement. Du 10 Mars 1764. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement & du Collége de Louis le Grand, rue de la Harpe , 1764. - 7,[1] p. ; 4°.
J 4° 37/23. - Arrest de la cour du parlement, portant envoi en possession du college de Lisieux de partie du college de Louis le Grand, & destination du surplus dudit college pour l’université, les boursiers, & aux autres objets énoncés dans les lettres patentes du Roi du 21 Novembre 1763. Extrait des registres du parlement. Du douze Mars mil sept cent soixante-quatre. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, & du College de Louis le Grand, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1764. - 14 p. ; 4°.
J 4° 37/24. - Ordonnance et jugement rendus à la sénéchaussée et presidial d’Angers, qui ordonne la suppression des imprimés des 29 Avril, premier Août, 12 Septembre & 28 Octobre 1763, concernant la dissolution de la société des ci-devant soi-disans Jésuites. - Angers. - Louis-Charles Barriere, Libraire Imprimeur de la Ville & du Collége, rue S. Laud, à la Science , 1764. - 18 p. ; 4°.
J 4° 37/25. - Arrest de la cour du parlement de Rouen, concernant la vente des biens des ci-devant soi-disant Jésuites, & injonction aux créanciers d’iceux de se présenter dans le délai de six mois. Du 21 Juillet 1764. - Rouen : de l’Imp. De Richard Lallement, Imprimeur du Roi, près la Rougemare , 1764. - 8 p. ; 4°. [Image]
J 4° 37/26. - Lettres patentes du Roi, portant règlement pour les biens des Jésuites, situés dans les colonies. Données à Compiégne le premier Août 1764. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe , 1764. - 8 p. ; 4°.
J 4° 37/27. - Arrest de la cour du parlement, portant envoi en possession du college de la Fleche des biens qui lui appartiennent, en exécution des lettres patentes des 14 Juin, 21 Novembre 1763, & 30 Mars 1764. Extrait des registres du parlement. Du vingt-un Août mil sept cent soixante-quatre. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe , 1764. - 8 p. ; 4°.
J 4° 37/28. - Édit du Roi, concernant la société des Jésuites. Donné à Versailles au mois de Novembre 1764. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe , 1764. - 3,[1] p. ; 4°.
J 4° 37/29. - Extrait des registres du parlement du premier Décembre 1764. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1764. - 3,[1] p. ; 4°. - Au sujet des Jésuites.
J 4° 37/30. - Arrest de la cour du parlement, concernant la propriété des biens du collége de Louis le Grand. Extrait des registres du parlement. Du 24 Janvier 1764. - [Paris ?]. - [P. G. Simon ?] , [1764 ?]. - 8 p. ; 4°.
J 4° 37/31. - Extrait des registres du parlement, qui fixe les frais des procureurs & autres officiers qui ont occupé pour les ci-devant soi-disans Jésuites, qui sont à la charge des colléges, ou qui doivent être payés par l’union. Du vingt Décembre 1764. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1764. - 3,[1] p. ; 4°.
J 4° 37/32. - Arrest de la cour du parlement, qui condamne un libelle ayant pour titre : Lettre d’un chevalier de Malte à M. l’évêque de ***, à être lacéré et brûlé par l’exécuteur de la haute justice. Extrait des registres du parlement. Du quinze Fevrier 1765. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1765. - 6 p. ; 4°.
J 4° 37/33. - Arrest de la cour du parlement, qui supprime un imprimé ayant pour titre : Sanctissimi in Christo Patris, &c. & renouvelle les défenses de recevoir, publier ou exécuter, imprimer, vendre ou distribuer, aucunes bulles ou brefs de cour de Rome sans lettres patentes du Roi, registrées en ladite cour. Extrait des registres du parlement. Du onze Février mil sept cent soixante-cinq. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1765. - 7,[1] p. ; 4°.
J 4° 37/34. - Très-humbles et très respectueuse remontrances presentées au Roi par le parlement de Franche-Comté au sujet de l’édit du mois de Novembre 1764, concernant les Jésuites. Arrêtées dans l’assemblée des chambres, tenue le 12 Janvier 1765. - [s.l.] : [s.n.] , [1765 ?] , 16 p. ; 4°.
J 4° 37/35. - Arrest de la cour du parlement, qui supprime un imprimé latin & françois in-12, intitulé : Brefs, & c. & renouvelle les défenses de recevoir, publier ou exécuter, imprimer, vendre ou distribuer, aucunes bulles ou brefs de cour de Rome, sans lettres patentes du Roi, registrées en ladite cour. Extrait des registres du parlement. Du onze Février mil sept cent soixante-cinq. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1765. - 7,[1] p. ; 4°.
J 4° 37/36. - Discours d’un de messieurs de grand’chambre au parlement, toutes les chambres assemblées, du Mercredi 29 Avril 1767. - [Paris ?] : [s.n.] , [1767]. - 18 p. ; 4°.
J 4° 37/37. - Arrest de la cour du parlement, extrait des registres du parlement. Du quinze Mai 1767. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1767. - 4 p. ; 4°.
J 4° 37/38. - Arrest de la cour du parlement, du 9 Mai 1767. Extrait des registres du parlement. Du vendredi 8 Mai 1767. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1767. - 14 p. ; 4°.
J 4° 37/39. - Discours prononcé au parlement de Toulouse par un de messieurs dans l’assemblée des chambres, au sujet de la sanction-pragmatique du roi d’Espagne, qui chasse les Jésuites de ses états. Premier Août mil sept cent soixante-sept. - [Toulouse ?] : [s.n.] , [1767]. - 4 p. ; 4°.
J 4° 37/40. - Arrest de la cour du parlement, du quatre Août Premier Août mil sept cent soixante-sept. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1767. - 3,[1] p. ; 4°.
J 4° 37/41. - Arrest du parlement de Bretagne, rendu sur les plaintes, remontrances & conclusions de monsieur le procureur général du Roi, qui ordonne que le libelle intitulé Tableau des assemblées secrettes & fréquentes des Jésuites & leurs affiliés à Rennes, sera lacéré & brûlé par l’exécuteur de la haute-justice ; qui bannit Jean Canon à perpétuité hors du royaume [... ] Du 5 Mai 1768. - Rennes. - François Vatar, Imprimeur du Roi & du Parlement , 1768. - 8 p. ; 4°.
J 4° 37/42. - Lettres patentes du Roi, pour l’affiliation du College royal de la Fleche à l’université de Paris. Données à Versailles le sept Avril 1767. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1767. - 6 p. ; 4°.
J 4° 37/43. - Lettres patentes du Roi en forme de déclaration, qui ordonnant la construction d’un marché dans les terreins & bâtimens du chapitre & communauté de chanoines réguliers du Prieuré royal de la Couture, lesquels seront transportés dans la maison & église de Saint louis qu’occupoient les Jésuites rue Saint Antoine. Données à Marly le 23 Mai 1767. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l’Hercule , 1767. - 7,[1] p. ; 4°.
J 4° 37/44. - Arrest de la cour du parlement, extrait des registres du parlement. Du vingt-neuf Janvier mil sept cent soixante-huit. - Paris : P. G. Simon, Imprimeur du Parlement, rue de la Harpe , 1768. - 8 p. ; 4°. - Ordonne la lacération d’un imprimé en deux volumes, intitulé, Histoire impartiale des Jésuites.
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Derniere révision de cette page le 18 novembre 2013